ELV / Aide à la déclaration

Le tonnage de pièces démontées ne reflète pas mon activité de démontage ou est négatif : que dois-je faire ?

Ce tonnage est calculé automatiquement sur la base de toutes les informations renseignées par le déclarant.

Si le tonnage est négatif ou si vous estimez qu’il ne reflète pas votre activité de démontage, vous devez vérifier les points suivants dans cet ordre et procéder aux modifications :

1. Dans le même onglet - Tableau « Autres matières démontées en vue d’une valorisation » : Est-ce que toutes les matières extraites des VHU ont été renseignées dans le tableau ? Les tonnages saisis ne représentent–ils bien que les VHU (si vous avez mélangé des matières extraites des VHU avec d’autres matières, vous devez estimer la part liée aux seuls VHU et ne saisir que le tonnage correspondant à cette part) ? Pour chaque matière, mon stock final est-il cohérent (il doit au moins être égal à mon stock de début moins les tonnages envoyés en valorisation) ? En cas de vols, il est nécessaire d’ajuster le stock de début d’année afin que vous ne soyez pas pénalisés dans le calcul des taux de recyclage et de valorisation.
2. Dans l’onglet « carcasses de VHU remises aux broyeurs » : Est-ce que la masse moyenne des carcasses résultant des nombre et tonnage de carcasses saisis est inférieure à la masse moyenne des VHU pris en charge résultant des nombre et tonnage de VHU saisis (dans l’onglet « VHU pris en charge ») ? Le tonnage de carcasses saisi ne représente-t-il bien que les VHU (si vous avez mélangé d’autres matières métalliques ou non métalliques avec vos carcasses de VHU, vous devez estimer la part du tonnage déclaré liée aux seules carcasses et ne saisir que le tonnage correspondant) ?
3. En tout dernier lieu, si les points ci-dessus ont été vérifiés et n’ont pas donné lieu à modification, il est alors possible de considérer que le tonnage de VHU déclaré dans l’onglet « VHU pris en charge » et calculé suivant la règle figurant dans ce guide, ne soit pas tout à fait représentatif du tonnage réel de VHU pris en charge. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, vous êtes autorisé à modifier le tonnage de VHU pris en charge pour aboutir à un tonnage de pièces de réutilisation plus conforme à la réalité de votre activité. Il convient alors de modifier votre déclaration.

Si vous n’arrivez pas à identifier d’où vient l’erreur, vous pouvez vous rapprocher de votre organisme de certification.